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Travaux : rénovation on vous aide

Travaux : rénovation on vous aide

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Ce début d’année s’est accompagné de nouvelles mesures gouvernementales pour favoriser la rénovation énergétique des logements. L’objectif est de continuer à inciter les particuliers, et c’est nouveau, même les plus modestes, à entreprendre des travaux pour rénover leur logement et faire des économies d’énergie.

 

Les dispositifs maintenus en 2016

Tout d’abord, et cela ne change pas, pour bénéficier de ces aides, les travaux devront être réalisés par des entreprises porteuses de la mention RGE (Reconnu garant de l’environnement). Dans ce cadre, le Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) a été prolongé d’un an et n’a pas subi de coup de rabot. Il est toujours bonifié à 30 % dès la première opération, sans conditions de ressources, et ouvert aux locataires comme aux propriétaires. Il peut couvrir un montant de travaux allant jusqu’à 8 000 € pour une personne seule et 16 000 € pour un couple, avec un plafond majoré de 400 € par personne à charge. Si la liste des équipements éligibles à ce crédit d’impôt reste la même, les chaudières à condensation ont été remplacées par les chaudières dites à haute performance énergétique. Également maintenu, et même reconduit jusqu’au 31 décembre 2018 : l’éco-prêt à taux zéro (PTZ). Destiné au financement de l’amélioration énergétique, via un bouquet de travaux ou l’atteinte d’une performance minimale du logement dans sa globalité, il est plafonné à 30 000 € et concerne les constructions achevées avant le 1er janvier 1990.

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Coup de pouce pour les ménages modestes

Autre nouveauté, depuis 1er janvier 2016 l’éco-PTZ est désormais ouvert aux personnes modestes, éligibles aux aides de l’Agence nationale de l’habitat (Anah). Elles peuvent y accéder de plein droit, sans conditions d’ancienneté du logement. Elles peuvent aussi désormais avoir recours à un micro-crédit à taux zéro pour financer les travaux restant au-delà de ceux pris en charge par l’Anah, pour une somme plafonnée entre 8 000 € et 10 000 €. Et ce ne sont pas les seuls soutiens apportés par l’Anah pour rénover énergétiquement son logement. Dans le cadre de son programme Habiter Mieux, l’agence peut financer les travaux de rénovation énergétique à hauteur de 35 % du montant des travaux pour les ménages modestes, et 50 % pour les très modestes, dans la limite de 20 000 € HT pour les travaux d’amélioration, et de 50 000 € HT pour les travaux lourds. Une aide complémentaire, baptisée elle aussi Habiter Mieux, est fixée à 10 % du coût des travaux et plafonnée à 2 000 € pour les propriétaires à revenus très modestes et 1 600 € pour les revenus modestes. Sans oublier que toutes ces aides sont compatibles avec le CITE, l’éco-PTZ, et la plupart des aides locales.

Une TVA à taux réduit

Pour les travaux d’amélioration de la performance énergétique, ainsi que ceux induits et indissociablement liés, la TVA appliquée est réduite à 5,5 %. Sur l’achat de matériel et les frais de main-d’œuvre relatifs aux travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien dans les logements de plus de deux ans, la TVA est à 10 %.

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(Source de cet article : Maison & Travaux)

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